Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DELTA-DORE SA, LE VIEUX-CHENE, BONNEMAIN 35270 COMBOURG.

Numéro de dépôt :
1145956
Date de dépôt :
04/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de SOCIETE DELTA-DORE SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 août 1980 par SOCIETE DELTA-DORE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DELTA-DORE SA, LE VIEUX-CHENE, BONNEMAIN 35270 COMBOURG. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145956.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 4 août 1990.

SOCIETE DELTA-DORE SA a également déposé les autres marques suivantes : TYBOX , MICRO-DELTA , THERMINUS , SUPERSHUNT , "APTEL" , STOPENER


SOCIETE DELTA-DORE SA, LE VIEUX-CHENE, BONNEMAIN 35270 COMBOURG. - France


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-02

APPAREILS ET INSTRUMENTS ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA T.S.F.), OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), MACHINES A CALCULER. REGULATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.